Dès sa création en 2004, le Symbhi souhaitait s’investir à l’échelle du bassin versant pour porter des réflexions en faveur de la gestion des cours d’eau. Cette réflexion redevient aujourd’hui d’actualité avec une concertation en cours avec les élus des territoires pour préfigurer un EPTB.

 

DESCRIPTION

Le contexte

A l’échelle du bassin versant de l’Isère et à l’initiative des collectivités territoriales, la maîtrise d’ouvrage des études et des travaux hydrauliques est déjà très structurée sur ces territoires qui ont constitué des syndicats mixtes sur l’axe Isère : APTV (Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise), Sisarc (Syndicat mixte de l’Isère et de l’Arc en Combe de Savoie) et Symbhi ainsi que diverses structures intercommunales sur les principaux affluents : Maurienne, Arly, Drac, Voironnais, Sud-Grésivaudan et collectivités drômoises.

Paradoxalement, la coordination à l’échelle du bassin versant est actuellement assurée par l’Etat (DREAL et Agence de l’eau) alors que l’Etat offre la possibilité de créer une outil : l’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) permettant une gestion directe par les collectivités dont se sont déjà saisis les territoires des grands cours d’eau nationaux et notamment les grands affluents du Rhône.

A cet égard, les collectivités concernées, dont les Départements de Savoie, Isère et Drôme, mais aussi les structures de gestion de bassin versant (dont le Symbhi), les élus et les associations, se sont réunis sous l’égide de l’Etat pour définir les modalités de cette future gouvernance de l’eau à l’échelle du bassin versant de l’Isère.

 

Une association loi 1901 pour préfigurer l’EPTB

Afin de préfigurer cette structure qui pourra être créée dans les cinq ans à venir, les élus du bassin versant ont souhaité, en concertation avec les services de l’Etat, créer une association Loi 1901, ayant pour titre « association du bassin versant de l’Isère ». Cette association a également pour objet d’être un lieu de coordination des actions dans le domaine de l’eau à l’échelle du bassin versant.

Cette association devrait être mise en place à l’automne 2017.

 

Vue aérienne de l’Isère à la limite des départements de la Savoie et de l’Isère. Crédits image : Photec
Vue aérienne de l’Isère à la limite des départements de la Savoie et de l’Isère.
/ Crédits image : Photec

 

CHIFFRES - CLÉS